Mentions légales

Coordonnées :

Amomod
23, avenue Ampère
69370 – SAINT DIDIER AU MONT D’OR

Service Commercial :
Mail : florenthubsch@hotmail.com
Portable : +33 6.20.30.40.01
Téléphone : +33 4.78.37.39.84

Web http://amotech.fr
Immatriculée au registre de commerce de Lyon sous le n°814 743 340 .

Directeur de publication :
Florent HUBSCH

Photos, plans (autres que google Map), dessins, textes, graphiques :
Amotech

Conception et réalisation du site internet :
www.fazae.com

Hébergement :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459

Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Crédits Photos :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d’auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

  • Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
  • Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
  • Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment re-publication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Photographies – Plans – Graphiques – Dessins :

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du directeur de la publication.

Établissement de liens vers :

Le site lerocmerlet.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
– Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
– Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site lerocmerlet.fr soit gratuit.

lerocmerlet.fr se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site lerocmerlet.fr doit être faite par le formulaire accessible à l’adresse suivante :
Contact.

Liens vers des sites tiers :

lerocmerlet.fr se réserve le droit de pointer vers des sites tiers.
Accéder à ces liens vous font quitter le site de lerocmerlet.fr . Ces sites ne sont pas sous le contrôle de lerocmerlet.fr, par conséquent nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité :

lerocmerlet.fr ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

Recommandations techniques :

Tous les efforts de lerocmerlet.fr tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site, notre site est d’ailleurs responsive.

Toutefois, l’accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu’en utilisant la dernière version des navigateurs suivants :

  • Firefox
  • Google Chrome
  • Opera
  • Safari
  • Internet Explorer à partir de la version 8

Contactez-nous


Commercialisation :
logo de la société Vallat Real Estate

VALLAT PREMIUM -COURCHEVEL 1300 -1550 -1650 -1850 - Rue de l’Eglise – BP 87 - 73120 COURCHEVEL 1850
Office: +33 4 79 08 33 33

Seignerie Investissement
logo de la société Seignerie Investissement

120, rue de Saint-Cyr - 69009 Lyon
Tél. : 04 37 24 96 30